ACACIA-ETHIQUE ET QUALITÉ
Association loi 1901
RNA W922016274
Repères
Objet déclaré
« réaliser les évaluations des établissements sociaux et médicosociaux prévus par l'article l ; 312-8 du code de l'action sociale et des familles, dans le cadre du dispositif validé par la haute autorité de santé il s'agit d'une activité d'inspection conditionnée par une accréditation délivrée par le »
Ce que cette fiche sait, et ce qu'elle ne sait pas
✓Le nom, le numéro RNA et la date de création viennent du Répertoire National des Associations.
✓La commune est connue.
—Adresse complète : non affichée par défaut — la donnée brute contient parfois le domicile d'un dirigeant.
—Activité réelle, nombre de membres, actualité : non suivis par ce registre.
Source : Répertoire National des Associations — ministère de l’Intérieur (Licence Ouverte). Cette fiche n'est pas vérifiée par Alliance MANA — c'est un relevé, pas une évaluation.