Alliance MANA — Registre

CPTS AGGLOMÉRATION ROUEN RIVE SUD

Association loi 1901 RNA W763020071

Repères

Créée le30 décembre 2022
LieuLe Grand-Quevilly — adresse non publiée

Objet déclaré

« sur le territoire de l'Agglomération de Rouen Rive Sud dont le territoire défini dans le règlement intérieur et validé par l'ARS NORMANDIE, dans le respect des dispositions de l'article L ; 1434-12-2-I du Code de la Santé Publique qui fixent les actions des CPTS comme suit : l'amélioration de l'acc »

Ce que cette fiche sait, et ce qu'elle ne sait pas

✓Le nom, le numéro RNA et la date de création viennent du Répertoire National des Associations.
✓La commune est connue.
—Adresse complète : non affichée par défaut — la donnée brute contient parfois le domicile d'un dirigeant.
—Activité réelle, nombre de membres, actualité : non suivis par ce registre.

Source : Répertoire National des Associations — ministère de l’Intérieur (Licence Ouverte). Cette fiche n'est pas vérifiée par Alliance MANA — c'est un relevé, pas une évaluation.

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