CPTS AGGLOMÉRATION ROUEN RIVE SUD
Association loi 1901
RNA W763020071
Repères
Objet déclaré
« sur le territoire de l'Agglomération de Rouen Rive Sud dont le territoire défini dans le règlement intérieur et validé par l'ARS NORMANDIE, dans le respect des dispositions de l'article L ; 1434-12-2-I du Code de la Santé Publique qui fixent les actions des CPTS comme suit : l'amélioration de l'acc »
Ce que cette fiche sait, et ce qu'elle ne sait pas
✓Le nom, le numéro RNA et la date de création viennent du Répertoire National des Associations.
✓La commune est connue.
—Adresse complète : non affichée par défaut — la donnée brute contient parfois le domicile d'un dirigeant.
—Activité réelle, nombre de membres, actualité : non suivis par ce registre.
Source : Répertoire National des Associations — ministère de l’Intérieur (Licence Ouverte). Cette fiche n'est pas vérifiée par Alliance MANA — c'est un relevé, pas une évaluation.