FEDERATION DES BIENS DE SECTION
Association loi 1901
RNA W431001009
Repères
Objet déclaré
« dans le respect des législations françaises et européennes, la protection, la promotion, la sauvegarde du patrimoine matériel et immatériel (mémoire, histoire,...) des biens de sections de communes, de protéger et de défendre les intérêts matériels et moraux des ayants-droit de biens de sections de »
Ce que cette fiche sait, et ce qu'elle ne sait pas
✓Le nom, le numéro RNA et la date de création viennent du Répertoire National des Associations.
✓La commune est connue.
—Adresse complète : non affichée par défaut — la donnée brute contient parfois le domicile d'un dirigeant.
—Activité réelle, nombre de membres, actualité : non suivis par ce registre.
Source : Répertoire National des Associations — ministère de l’Intérieur (Licence Ouverte). Cette fiche n'est pas vérifiée par Alliance MANA — c'est un relevé, pas une évaluation.