Alliance MANA — Registre

LE PATUS DE CONSTANS

Association loi 1901 RNA W111009601

Repères

Créée le13 janvier 2025
LieuSaint-Denis — adresse non publiée

Objet déclaré

« fédérer les habitants du pâtus de Constans, commune de Saint-Denis 11310, autour de projets d'entretien et de sauvegarde de l'environnement de la parcelle indivis 856 section A du cadastre, rappelant ici que le mot "pâtus" désigne un terrain qui appartient à l'ensemble des seuls habitants du hameau, »

Ce que cette fiche sait, et ce qu'elle ne sait pas

✓Le nom, le numéro RNA et la date de création viennent du Répertoire National des Associations.
✓La commune est connue.
—Adresse complète : non affichée par défaut — la donnée brute contient parfois le domicile d'un dirigeant.
—Activité réelle, nombre de membres, actualité : non suivis par ce registre.

Source : Répertoire National des Associations — ministère de l’Intérieur (Licence Ouverte). Cette fiche n'est pas vérifiée par Alliance MANA — c'est un relevé, pas une évaluation.

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